Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par ALAN ALLMAN ASSOCIATES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-31 du 3 août 2018.
Le déposant est ALAN ALLMAN ASSOCIATES domicilié(e) 9-15 Rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mélissande PIARD domicilié(e) 9-15 Rue Rouget De Lisle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.
La marque ALTHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAN ALLMAN ASSOCIATES - 9-15 Rue Rouget de Lisle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France
Madame Mélissande PIARD - 9-15 Rue Rouget De Lisle - 92130 - Issy Les Moulineaux - France
Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 9 octobre 2018 - Retrait partiel n°735057 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-09
Inscription le 11 octobre 2018 - Retrait partiel n°735445 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-11
Inscription le 17 décembre 2018 - Retrait partiel n°742574 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-17
Inscription le 9 mai 2019 - Rejet partiel n°756236 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Inscription le 29 mai 2020 - Rejet partiel n°787788 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-29
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical; ces produits n'étant pas destinés aux domaines du voyage, du transport ou du tourisme ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; aucun des services précités de la classe 35 n'étant proposé dans le domaine de l'ophtalmologie et aucun de ces mêmes services n'étant destinés aux domaines du voyage , du transport ou du tourisme ;
Formation, à l'exception des services de formation dans le domaine de l'ophtalmologie, d'une part, et à l'exception des services de formation dans les domaines du voyage, du transport ou du tourisme, d'autre part.
aucun des services précités n'étant proposé dans le domaine de l'ophtalmologie
ces services n'étant pas destinés aux domaines du voyage, du transport ou du tourisme ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données;
ces services n'étant pas destinés aux domaines du voyage, du transport ou du tourisme.
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