Marque expirée - Marque en non vigueur

S.M.A.
ALAMO GROUP INC. société de droit de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
98756147
Date de dépôt :
26/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/10/2018

Présentation de la marque S.M.A.

Déposée le 26 octobre 1998 par la société étrangère ALAMO GROUP INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.M.A. »

Le déposant est la société étrangère ALAMO GROUP INC domicilié(e) P.O. Box 549 SEGUIN,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2379625) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2379625) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.M.A. est expirée depuis le 26 octobre 2018.

ALAMO GROUP INC a également déposé les autres marques suivantes : McCONNEL , FORGES , BOMFORD


ALAMO GROUP INC. société de droit de l'Etat du Delaware - P.O. Box 549 SEGUIN,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2379625) - États-Unis


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2379625) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286695 - Publication au BOPI 1999-10-18

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2008 n°2379625 - Publication au BOPI 2008-07-17

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Machines à usage agricole ou industriel pour faucher, tondre ou débroussailler ; machines pour la coupe des herbes montées sur tracteur ; machines pour la coupe des herbes montées sur châssis ; faucheuses ; tondeuses, débroussailleuses. Toutes ces machines étant destinées à l'entretien du réseau routier et des grands espaces verts.