Déposée le 19 septembre 1983 par ALALINARDE André et PRAMAGGIORE Aimé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATMOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont ALALINARDE André domicilié(e) 14 Avenue Victor Hugo - 92340 - BOURG LA REINE - France et PRAMAGGIORE Aimé domicilié(e) 14 Avenue Victor Hugo - 92340 - BOURG LA REINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque ATMOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOSTAT est expirée depuis le 19 septembre 2023.
ALALINARDE André - 14 Avenue Victor Hugo - 92340 - BOURG LA REINE - France
PRAMAGGIORE Aimé - 14 Avenue Victor Hugo - 92340 - BOURG LA REINE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2003 n°2249527 - Publication au BOPI 2003-09-17
Renouvellement sans limitation n°2021055 - Publication au BOPI 1993-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06
Inscription le 12 juin 1991 - Transmission de propriété n°53917 - Publication au BOPI 1991-06-12
Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°376857 - Publication au BOPI 2003-09-10
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538603 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Appareil électrique purificateur et assainisseur d'air.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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