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Marques déposées par madame ALAJOUANINE Ghislaine
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HQA Haute Qualité Autonomie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HQA Haute Qualité Autonomie
Madame ALAJOUANINE Ghislaine

Numéro de dépôt :
3992949
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/03/2023
HQA Haute Qualité Autonomie de ALAJOUANINE Ghislaine

Présentation de la marque HQA Haute Qualité Autonomie

Déposée le 22 mars 2013 par madame ALAJOUANINE Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HQA Haute Qualité Autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque HQA Haute Qualité Autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQA Haute Qualité Autonomie est expirée depuis le 22 mars 2023.

ALAJOUANINE Ghislaine a également déposé les autres marques suivantes : PORTIMMO , Fonds Marianne , Mouvement Senior Energie , Dictionnaire de la Télémédecine Ghislaine Alajouanine MC Institut de France , Group HOMECARE , DRONE SANS FRONTIERES , Médecine connectée Medicine connected , C.O.D.O.U.P. Conseil de l'Ordre Des Organisations d'Utilités Publiques , TELEMEDECINE SANS FRONTIERE , HS2 Haute Sécurité Santé


Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 24 novembre 2016 - Concession de licence n°689747 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Référencement commun et documenté de normalisation et/ou de standardisation et/ou d'homologation de normes et de standards, réalisés et publiés, applicable à tous les pays, concernant la réglementation pour la prévention, l'aide au diagnostic et/ou l'assistance médicale à distance et/ou le transport, dans le domaine de la sécurité et de la santé, à savoir compilation et traitement (mise à jour) de données.

Éducation, formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication, édition de livres et de périodiques. Formation médicale.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des chercheurs. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'urgence médicale. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Recherches scientifiques à but médical.

Activités en matières médicales, à savoir services médicaux, assistance médicale.