H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones
Marque expirée - Marque en non vigueur
H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones
Madame ALAJOUANINE Ghislaine Monsieur MOTEL Yannick Monsieur PICARD Robert Monsieur SCHALLER Michel
Numéro de dépôt :
3583649
Date de dépôt :
23/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2018
Présentation de la marque H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones
Déposée le 23 juin 2008 par madame ALAJOUANINE Ghislaine, monsieur MOTEL Yannick, monsieur PICARD Robert, monsieur SCHALLER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones »
Les déposants sont madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France, monsieur MOTEL Yannick domicilié(e) Résidence Montaville,14310 PARFOURU SUR ODON - 14310 - France, monsieur PICARD Robert domicilié(e) 82, rue de l'Abbé Carton,75014 PARIS - 75014 - France, monsieur SCHALLER Michel domicilié(e) 1, rue du Docteur Villemin,78150 LE CHENAY - 78150 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones est expirée depuis le 23 juin 2018.
Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Monsieur MOTEL Yannick - Résidence Montaville,14310 PARFOURU SUR ODON - 14310 - France
Monsieur PICARD Robert - 82, rue de l'Abbé Carton,75014 PARIS - 75014 - France
Monsieur SCHALLER Michel - 1, rue du Docteur Villemin,78150 LE CHENAY - 78150 - France
Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire,92210 SAINT-CLOUD - 92210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Éducation, formation, en matières médicales. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication, édition de livres et de périodiques. Formation médicale.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des chercheurs. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'urgence médicale. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Recherches scientifiques à but médical.
Conseils en matière de santé, du diagnostics médical, de l'expertise médicale, de la consultation médicale et l'assistance médicale pour favoriser une concertation régulière entre les différents acteurs de la coopération et de la solidarité internationale et pour sensibiliser l'opinion.
Réglementation et/ou surveillance (service juridique) pour favoriser une concertation régulière entre les différents acteurs de la coopération et de la solidarité internationale et pour sensibiliser l'opinion dans les services de santé, du diagnostics médical, de l'expertise médicale, de la consultation médicale et l'assistance médicale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "H.C.F.T.S.C.F. Haut Conseil Français de la TéléSanté et des Coopérations Francophones"
