Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FSE Filière Sylver Economy
Madame ALAJOUANINE Ghislaine

Numéro de dépôt :
3996525
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/04/2023
FSE Filière Sylver Economy de ALAJOUANINE Ghislaine

Présentation de la marque FSE Filière Sylver Economy

Déposée le 5 avril 2013 par madame ALAJOUANINE Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FSE Filière Sylver Economy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALAJOUANINE Ghislaine domicilié(e) 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

La marque FSE Filière Sylver Economy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FSE Filière Sylver Economy est expirée depuis le 5 avril 2023.

ALAJOUANINE Ghislaine a également déposé les autres marques suivantes : PORTIMMO , Fonds Marianne , Mouvement Senior Energie , Dictionnaire de la Télémédecine Ghislaine Alajouanine MC Institut de France , Group HOMECARE , DRONE SANS FRONTIERES , Médecine connectée Medicine connected , C.O.D.O.U.P. Conseil de l'Ordre Des Organisations d'Utilités Publiques , TELEMEDECINE SANS FRONTIERE , HS2 Haute Sécurité Santé


Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Madame ALAJOUANINE Ghislaine - 19 bis rue du Calvaire - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685717 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Référencement commun et documenté de normalisation et/ou de standardisation et/ou d'homologation de normes et de standards, réalisés et publiés, applicable à tous les pays, concernant la réglementation pour la prévention, l'aide au diagnostic et/ou l'assistance médicale à distance et/ou le transport, dans le domaine de la sécurité et de la santé, du médico-social, gérontologie, à savoir compilation données.

Éducation, formation. Publication de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication, édition de livres et de périodiques. Formation médicale.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des chercheurs. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de l'urgence médicale, de la gérontologie. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels, mise en consortium, en cluster. Recherches scientifiques à but médical.