Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commission e-Santé
Mme ALAJOUANINE GHISLAINE, B

Numéro de dépôt :
3889871
Date de dépôt :
17/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022
Commission e-Santé de ALAJOUANINE GHISLAINE

Présentation de la marque Commission e-Santé

Déposée le 17 janvier 2012 par madame ALAJOUANINE GHISLAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Commission e-Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est madame ALAJOUANINE GHISLAINE domicilié(e) 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ALAJOUANINE GHISLAINE, B domicilié(e) 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque Commission e-Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commission e-Santé est expirée depuis le 17 janvier 2022.

ALAJOUANINE GHISLAINE a également déposé les autres marques suivantes : PORTIMMO , Fonds Marianne , Mouvement Senior Energie , Dictionnaire de la Télémédecine Ghislaine Alajouanine MC Institut de France , Group HOMECARE , DRONE SANS FRONTIERES , Médecine connectée Medicine connected , C.O.D.O.U.P. Conseil de l'Ordre Des Organisations d'Utilités Publiques , TELEMEDECINE SANS FRONTIERE , HS2 Haute Sécurité Santé


Mme ALAJOUANINE GHISLAINE, B - 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France


Mme ALAJOUANINE GHISLAINE, B - 19 bis RUE DU CALVAIRE - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.