Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABAQUE TAXIS INDEPENDANTS ATI
ALAIS Gérard
LAVERGNE Christian
ROULLIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
99795100
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque ABAQUE TAXIS INDEPENDANTS ATI

Déposée le 25 mai 1999 par ALAIS Gérard, LAVERGNE Christian, ROULLIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABAQUE TAXIS INDEPENDANTS ATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Les déposants sont ALAIS Gérard, domicilié(e) le Parc Moutier, 14270 le Mesnil Mauger - France, LAVERGNE Christian, domicilié(e) 47 chemin du Sap, 14100 Lisieux - France, ROULLIER Jean-Jacques, domicilié(e) 14950 St Etienne la Thillaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard ALAIS - France.

La marque ABAQUE TAXIS INDEPENDANTS ATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795100.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABAQUE TAXIS INDEPENDANTS ATI est expirée depuis le 25 mai 2009.


ALAIS Gérard - le Parc Moutier, 14270 le Mesnil Mauger - France

LAVERGNE Christian - 47 chemin du Sap, 14100 Lisieux - France

ROULLIER Jean-Jacques - 14950 St Etienne la Thillaye - France


Monsieur Gérard ALAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Transports (taxis, transports de malades assis, colis).