Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVILLANA
Alain, Antoine MEILLAND

Numéro de dépôt :
1222729
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
ANTIBES
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque SEVILLANA

Déposée le 15 décembre 1982 par Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANTIBES), la marque française « SEVILLANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain, Antoine MEILLAND, domicilié(e) 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES (dossier no 2011572) - France.

La marque SEVILLANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVILLANA est expirée depuis le 15 décembre 2002.

Alain a également déposé les autres marques suivantes : FIRE KING , PERICOM , AGENCE 3 , SUSAN HAMPSHIRE , MAJORETTE , SCHERZO , YOUKI SAN , PREZIOSA , A AURANTIUM , STARINA


Alain, Antoine MEILLAND - 134 Bd F. Meilland, 06603 ANTIBES (dossier no 2011572) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1992 n°2011572 - Publication au BOPI 1992-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment des roses et des rosiers.