Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

rosier Jean Ferrat
M. alain voinchet

Numéro de dépôt :
3872432
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
rosier Jean Ferrat de alain voinchet

Présentation de la marque rosier Jean Ferrat

Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur alain voinchet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « rosier Jean Ferrat »

Le déposant est monsieur alain voinchet domicilié(e) 10 rue du chalon - 26260 - clérieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain voinchet domicilié(e) 10 rue du chalon - 26260 - clérieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. alain voinchet - 10 rue du chalon - 26260 - clérieux - France


M. alain voinchet - 10 rue du chalon - 26260 - clérieux - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 22 février 2012 - Retrait total n°570126 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).