Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-TORII
Alain Vo agissant au nom et pour le compte de la société E-TORII en formation

Numéro de dépôt :
3063978
Date de dépôt :
06/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2010
E-TORII de Alain Vo

Présentation de la marque E-TORII

Déposée le 6 novembre 2000 par Alain Vo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-TORII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est Alain Vo agissant au nom et pour le compte de la société E-TORII en formation, domicilié(e) 153 rue des Ecureuils, 74940 ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan - France.

La marque E-TORII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-TORII est expirée depuis le 6 novembre 2010.


Alain Vo agissant au nom et pour le compte de la société E-TORII en formation - 153 rue des Ecureuils, 74940 ANNECY LE VIEUX - France


Alain Bensoussan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs et périphériques ; bandes magnétiques, supports optiques ou magnétiques pour l'information, vidéodisques, disques acoustiques, disques optiques numériques, disques compacts, cédéroms, logiciels, progiciels, supports d'enregistrement du son ou des images, matériel de transmission de messages ; tous ces produits servant à la formation à distance. Papiers, carton, produits en ces matières (non compris dans d'autres classes) à savoir articles de papeterie, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement et la restitution de données, cahiers, classeurs, documentation, livrets ; imprimés, journaux, périodiques, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; brochures, prospectus, publications ; manuels d'instruction et d'enseignement ; tous ces produits concernant la formation à distance. Publicité ; publicité sur un réseau informatique mondial public ou privé ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires sur un réseau informatique mondial ; services de régie publicitaire ; transmission de messages publicitaires pour le compte de tiers ; gestion de fichiers informatiques ; recueil, compilation, systématisation de données dans un fichier central informatique ; services de mise à jour de fichiers informatiques, à savoir saisie de données ; exploitation d'une banque de données en matière commerciale ; tous ces services étant en relation avec la formation à distance. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données, d'images et de messages assistées par ordinateurs, messagerie électronique, fourniture d'accès à des bases de données au moyen de serveurs informatiques, référencement de sites sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet, réalisation de liens hypertext sur un réseau de télécommunications et notamment sur l'Internet ; transmission d'informations accessibles par tout moyen de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations sur un réseau de télécommunication privé ou public ; exploitation de bases de données en matière de télécommunication ; services de renseignements et de consultation dans le domaine de la communication par terminaux d'ordinateurs ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne dans le domaine de la formation ; services de transmission d'informations et d'échange d'informations sur un réseau de télécommunication tous ces services étant en relation avec la formation à distance. Education ; formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation et conduite de colloques et de conférences ; organisation de concours ; édition sur supports électroniques ; édition de textes sur tout support et notamment sur un réseau de télécommunication ; organisation de forums de discussion sur un réseau de télécommunication et notamment sur l'Internet ; organisation et conduite d'ateliers, de congrès, de séminaires, de colloques ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; informations en matière d'éducation, d'instruction et d'enseignement ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; cours et enseignement par correspondance notamment sur un réseau de télécommunication ; publication de livres, de textes ; tous ces services étant en relation avec la formation à distance. Mise en relation de sites (programmation informatique) sur un réseau de télécommunications, notamment sur l'Internet. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; tous ces services étant en relation avec la formation à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.