Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALAIN VILLARET
alain villaret
valérie lefranc

Numéro de dépôt :
3595929
Date de dépôt :
28/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ALAIN VILLARET de alain villaret

Présentation de la marque ALAIN VILLARET

Déposée le 28 août 2008 par alain villaret et valérie lefranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN VILLARET »

Les déposants sont alain villaret domicilié(e) 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France et valérie lefranc domicilié(e) 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, alain villaret domicilié(e) 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


alain villaret - 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France

valérie lefranc - 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France


alain villaret - 741 chemin de bellevue,83520 ROQUEBRUNE/ARGENS - 83520 - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 18 mai 2009 - Rejet total n°497450 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-18

Ustensiles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Olives tapenades sauce confiture biscuit anchoiades huiles d'olive ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Ail oignos échalottes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.