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Marques déposées par la société ALAIN VESSELLE SCEV
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ALAIN VESSELLE BOUZY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALAIN VESSELLE BOUZY
ALAIN VESSELLE SCEV

Numéro de dépôt :
95600172
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015

Présentation de la marque ALAIN VESSELLE BOUZY

Déposée le 28 novembre 1995 par la société ALAIN VESSELLE SCEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN VESSELLE BOUZY »

Le déposant est la société ALAIN VESSELLE SCEV domicilié(e) 15 rue de Louvois,51150 BOUZY (dossier no 2316093) - 51150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 688 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV ALAIN VESSELLE domicilié(e) 8, rue de Louvois,51150 BOUZY (dossier no 2316093) - 51150 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN VESSELLE BOUZY est expirée depuis le 28 novembre 2015.

ALAIN VESSELLE SCEV a également déposé les autres marques suivantes : ALAIN VESSELLE BOUZY , ALAIN VESSELLE


ALAIN VESSELLE SCEV - 15 rue de Louvois,51150 BOUZY (dossier no 2316093) - 51150 - France - SIREN 349688804


SCEV ALAIN VESSELLE - 8, rue de Louvois,51150 BOUZY (dossier no 2316093) - 51150 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2006 n°2316093 - Publication au BOPI 2006-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Vins de provenance française à savoir "Chammpagne"