Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONBEL
Numéro de dépôt :
1206990
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1992
Présentation de la marque FONBEL
Déposée le 15 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN VAUTHIER à Jaugue Blanc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FONBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONBEL est expirée depuis le 15 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44