Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA MAJORELLE
Alain VAULTIER

Numéro de dépôt :
92408388
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque VILLA MAJORELLE

Déposée le 3 mars 1992 par Alain VAULTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLA MAJORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est Alain VAULTIER, domicilié(e) 25 Rue Carnot, 95430 Anvers/Oise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain VAULTIER - France.

La marque VILLA MAJORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 34 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA MAJORELLE est expirée depuis le 3 mars 2002.


Alain VAULTIER - 25 Rue Carnot, 95430 Anvers/Oise - France


Alain VAULTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Aperitifs Digestifs Eaux de vie Spiritueux, vins, wisky.Allumettes.Cafés Restaurants.Restauration (Repas) Restauration (Snack Bar). Restaurant Libre Service

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.