Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3798518
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
Présentation de la marque PECCAUD
Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par Alain VADROT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PECCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation domicilié(e) 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain VADROT domicilié(e) 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France.
La marque PECCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECCAUD est expirée depuis le 18 janvier 2021.
Alain VADROT a également déposé les autres marques suivantes : ADEM MOTOR
Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation - 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France
Alain VADROT - 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.
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