Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECCAUD
Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3798518
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2021
PECCAUD de Alain VADROT

Présentation de la marque PECCAUD

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2011 par Alain VADROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PECCAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation domicilié(e) 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain VADROT domicilié(e) 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France.

La marque PECCAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECCAUD est expirée depuis le 18 janvier 2021.

Alain VADROT a également déposé les autres marques suivantes : ADEM MOTOR


Alain VADROT, Agissant pour le compte de la société "Adem-Motor" en cours de formation - 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France


Alain VADROT - 58 rue de Wells - 71600 - PARAY-LE-MONIAL - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention.