Alain TRIBEAUDOT Jean-Pierre BARTHELEMY Jacques VIAL Christophe DANIAUX
Numéro de dépôt :
3783664
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
Présentation de la marque SOUTS
Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par Alain TRIBEAUDOT, Jean-Pierre BARTHELEMY, Jacques VIAL, Christophe DANIAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Les déposants sont Alain TRIBEAUDOT domicilié(e) 12 bd Bastille - 75012 - PARIS - France, Jean-Pierre BARTHELEMY domicilié(e) 58 r Brie - 94000 - CRETEIL - France, Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France, Christophe DANIAUX domicilié(e) 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.
La marque SOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain TRIBEAUDOT - 12 bd Bastille - 75012 - PARIS - France
Jean-Pierre BARTHELEMY - 58 r Brie - 94000 - CRETEIL - France
Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Christophe DANIAUX - 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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