Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOUTS
Alain TRIBEAUDOT
Jean-Pierre BARTHELEMY
Jacques VIAL
Christophe DANIAUX

Numéro de dépôt :
3783664
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
SOUTS de Alain TRIBEAUDOT

Présentation de la marque SOUTS

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par Alain TRIBEAUDOT, Jean-Pierre BARTHELEMY, Jacques VIAL, Christophe DANIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Les déposants sont Alain TRIBEAUDOT domicilié(e) 12 bd Bastille - 75012 - PARIS - France, Jean-Pierre BARTHELEMY domicilié(e) 58 r Brie - 94000 - CRETEIL - France, Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France, Christophe DANIAUX domicilié(e) 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VIAL domicilié(e) 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France.

La marque SOUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUTS est expirée depuis le 19 novembre 2020.

Alain TRIBEAUDOT a également déposé les autres marques suivantes : TIPSY PHENIX , Le Sneaker Français , CACHEMIRE COMPANY , SOUTS , TOCANE


Alain TRIBEAUDOT - 12 bd Bastille - 75012 - PARIS - France

Jean-Pierre BARTHELEMY - 58 r Brie - 94000 - CRETEIL - France

Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France

Christophe DANIAUX - 2 allée des cinq Bonniers - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Jacques VIAL - 6 allée de la Cantilène - 59650 - Villeneuve d'Ascq - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Errata de l'enregistrement - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.