Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE Appellation St-Emilion Contrôlée
Monsieur Alain TRABUT CUSSAC, ST ETIENNE DE LISSE, 33330 ST EMILION.

Numéro de dépôt :
1168482
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE Appellation St-Emilion Contrôlée

Déposée le 7 avril 1981 par monsieur Alain TRABUT CUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE Appellation St-Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alain TRABUT CUSSAC - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE Appellation St-Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE Appellation St-Emilion Contrôlée est expirée depuis le 7 avril 1991.


Monsieur Alain TRABUT CUSSAC, ST ETIENNE DE LISSE, 33330 ST EMILION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

Vin.