Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROCADDY
ALAIN THOREL
AMANDINE RIFFAUD
JEAN BERNARD DIDEROT

Numéro de dépôt :
3772137
Date de dépôt :
06/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EUROCADDY de ALAIN THOREL

Présentation de la marque EUROCADDY

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2010 par ALAIN THOREL, AMANDINE RIFFAUD, JEAN BERNARD DIDEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROCADDY »

Les déposants sont ALAIN THOREL domicilié(e) 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France, AMANDINE RIFFAUD domicilié(e) 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France, JEAN BERNARD DIDEROT domicilié(e) 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN BERNARD DIDEROT domicilié(e) 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ALAIN THOREL - 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France

AMANDINE RIFFAUD - 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France

JEAN BERNARD DIDEROT - 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France


JEAN BERNARD DIDEROT - 10 RUE DES METIERS - 47510 - FOULAYRONNES - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550430 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Classe 25 ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements cuir ou imitation de cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), fourlards, carvates, bonnetterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport. Couches en matière textiles, sous-vêtements. ; Classe 29 ; Viandes, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, congelés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. ; Graisses alimentaires, beure, charcuteries, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viandes ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. ; Classe 30 ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces condiments, épices, glaces à rafaîchir. Sandwich, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ; Classe 32 ; Bière, eau minérale et gazeuse, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autre préparation pour faire des boissons. Limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool. ; Classe 33 ; Boissons alcooliques à l'exception des bières. Cidres, digesetifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcolliques. ; ; Classe libre : produits d'entretien de la maison, produits d'entretein du linge, produits d'hygiène de la personne, parfumerie, cosmétiques, petit mobilier, arts de la table, alimentation et hygiène animale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.