Marque expirée - Marque en non vigueur

ATC A THOMAS CONSULT
Alain Thomas

Numéro de dépôt :
3704070
Date de dépôt :
12/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2020
ATC A THOMAS CONSULT de Alain Thomas

Présentation de la marque ATC A THOMAS CONSULT

Déposée le 12 janvier 2010 par Alain Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATC A THOMAS CONSULT »

Le déposant est Alain Thomas domicilié(e) 29 Ter Parc de Montretout - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Thomas domicilié(e) 29 Ter Parc de Montretout - 92210 - SAINT-CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC A THOMAS CONSULT est expirée depuis le 12 janvier 2020.


Alain Thomas - 29 Ter Parc de Montretout - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Alain Thomas - 29 Ter Parc de Montretout - 92210 - SAINT-CLOUD - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.