Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capital Form
Alain THEVENOD

Numéro de dépôt :
3316701
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/10/2014
Capital Form de Alain THEVENOD

Présentation de la marque Capital Form

Déposée le 6 octobre 2004 par Alain THEVENOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Capital Form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 15 novembre 2024.

Le déposant est Alain THEVENOD domicilié(e) Route de Colas,13480 CABRIES - 13480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Thevenod domicilié(e) Route de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France.

La marque Capital Form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capital Form est expirée depuis le 6 octobre 2014.


Alain THEVENOD - Route de Colas,13480 CABRIES - 13480 - France


Alain Thevenod - Route de Calas,13480 CABRIES - 13480 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Republication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Produits phamaceutique, chimique diététique à base d'herbes. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique. Boissons non alcooliques, sirops ou préparation pour boissons. Education, formation, divertissement, activités sportives & culturelles, soirées de loisirs. – produits pharmaceutique & véterinaires. – substance diététique & usage médical. – préparation chimique à herbes médicinales. Vêtements, chaussures, chapelleries, chemises. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique. Boissons de fruits & jus de fruits, sirop & autres préparations pour faire des boissons. Education, formation, divertissement activités sportives & culturelles, service de loisirs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.