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Marques déposées par monsieur Alain TEXIER
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INOVAMED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVAMED
Monsieur Alain TEXIER

Numéro de dépôt :
4398389
Date de dépôt :
22/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2027
INOVAMED de Alain TEXIER

Présentation de la marque INOVAMED

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2017 par monsieur Alain TEXIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVAMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Alain TEXIER domicilié(e) 4 CHEMIN DE LA CROIX - 79260 - STE NEOMAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain DECROCK domicilié(e) 126 RUE Armand Fallières - 63028 - Clermont-Ferrand - France.

La marque INOVAMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVAMED arrivera à expiration en date du 22 octobre 2027.


Monsieur Alain TEXIER - 4 CHEMIN DE LA CROIX - 79260 - STE NEOMAYE - France


Monsieur Alain DECROCK - 126 RUE Armand Fallières - 63028 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Inscription le 22 mai 2018 - Retrait partiel n°724154 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-22

Produits pharmaceutiques ; articles pour pansements à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tous les produits précités excluant tous médicaments axés sur le cancer ou se rapportant à l'immunité ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau.