Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHATEAU TERREFORT
Monsieur Alain TESSANDIER

Numéro de dépôt :
1633802
Date de dépôt :
23/08/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHATEAU TERREFORT

Déposée le 23 août 1990 par monsieur Alain TESSANDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TERREFORT »

Le déposant est monsieur Alain TESSANDIER domicilié(e) 249, Rue Félix Faure, 76620 LE HAVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude GAUDIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Alain TESSANDIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DE MAY


Monsieur Alain TESSANDIER - 249, Rue Félix Faure, 76620 LE HAVRE - France


M. Claude GAUDIN - France


Inscription le 8 janvier 1998 - Renonciation totale n°247734 - Publication au BOPI 1998-01-08

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERREFORT