Marque expirée - Marque en non vigueur
Canelé Mirabelle
Numéro de dépôt :
3405171
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/2016
Présentation de la marque Canelé Mirabelle
Déposée le 23 janvier 2006 par Alain TERRIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Canelé Mirabelle »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canelé Mirabelle est expirée depuis le 23 janvier 2016.
Alain TERRIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458853 - Publication au BOPI 2007-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09