Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par Alain TASSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Virtu@lcare » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est Alain TASSY domicilié(e) 46 rue Des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain TASSY domicilié(e) 46 Des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France.
La marque Virtu@lcare a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virtu@lcare est expirée depuis le 2 mai 2021.
Alain TASSY a également déposé les autres marques suivantes : VirtualTrust
Alain TASSY - 46 rue Des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France
Alain TASSY - 46 Des Remparts d'Ainay - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ;
Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements.
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