Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUALIEGE
Alain TANCHOU

Numéro de dépôt :
1240795
Date de dépôt :
13/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1993

Présentation de la marque AQUALIEGE

Déposée le 13 juillet 1983 par Alain TANCHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUALIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain TANCHOU domicilié(e) 321, rue Fouquet Lelon, Résidence Astrid, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LEMOINE - - France.

La marque AQUALIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUALIEGE est expirée depuis le 13 juillet 1993.


Alain TANCHOU - 321, rue Fouquet Lelon, Résidence Astrid, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France


Cabinet Michel LEMOINE - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Liège pour joints et autres lièges industriels.Liège en plaques et rouleaux.Articles divers d'ameublement, de décoration d'intérieur et bibelots, tous à base de liège;bouchons de liège.Semelles en liège pour chaussures. Revêtements de murs, de sols et de plafonds en liège.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.