Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Balnéo'Stop
Alain SURZUR
Numéro de dépôt :
3621504
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Balnéo'Stop
Déposée le 8 janvier 2009 par Alain SURZUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Balnéo'Stop »
Le déposant est Alain SURZUR domicilié(e) 3 rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SURZUR domicilié(e) 3 rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alain SURZUR - 3 rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France
Alain SURZUR - 3 rue des Reculettes,75013 PARIS - 75013 - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505451 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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