Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORCE TRANQUILLE
Alain SOULOUMIAC

Numéro de dépôt :
1641046
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2001
FORCE TRANQUILLE de Alain SOULOUMIAC

Présentation de la marque FORCE TRANQUILLE

Déposée le 28 janvier 1991 par Alain SOULOUMIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE TRANQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Alain SOULOUMIAC, domicilié(e) 13 rue des Belles Feuilles, 75016 PARIS - France.

La marque FORCE TRANQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE TRANQUILLE est expirée depuis le 28 janvier 2001.

Alain SOULOUMIAC a également déposé les autres marques suivantes : OPTOSCRIPT , CLICKOP , eurefer , UNIREFER , QI QUINTEL , METROP , creafree


Alain SOULOUMIAC - 13 rue des Belles Feuilles, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Appareils et instruments scientifiques, optiques, électriques, de mesurage, interrupteurs, claviers, connecteurs machines pour le traitement de l'information