Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ESCALET
M. alain simonian

Numéro de dépôt :
4107652
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2024
L ESCALET de alain simonian

Présentation de la marque L ESCALET

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2014 par monsieur alain simonian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESCALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur alain simonian domicilié(e) residence Florence, 4 avenue Montjoli - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alain simonian domicilié(e) residence Florence, 4 avenue Montjoli - 06110 - Le Cannet - France.

La marque L ESCALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCALET est expirée depuis le 24 juillet 2024.

alain simonian a également déposé les autres marques suivantes : ICECOOL


M. alain simonian - residence Florence, 4 avenue Montjoli - 06110 - Le Cannet - France


M. alain simonian - residence Florence, 4 avenue Montjoli - 06110 - Le Cannet - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.