Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
B.C.K. Batchik
Mr Alain SIMONIAN Mr JeanClaude SIMONIAN Mr Michel HERCHUELZ
Numéro de dépôt :
3011783
Date de dépôt :
03/03/2000
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque B.C.K. Batchik
Déposée le 3 mars 2000 par monsieur Alain SIMONIAN, monsieur JeanClaude SIMONIAN, monsieur Michel HERCHUELZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B.C.K. Batchik »
Les déposants sont monsieur Alain SIMONIAN domicilié(e) 11 RUE MEYERBEER, 06000 NICE - France, monsieur JeanClaude SIMONIAN domicilié(e) LE MILLARD, 24000 TOCANE ST APRE - France, monsieur Michel HERCHUELZ domicilié(e) 9 RUE CLEMENT ROASSAL, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain SIMONIAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Alain SIMONIAN - 11 RUE MEYERBEER, 06000 NICE - France
Mr JeanClaude SIMONIAN - LE MILLARD, 24000 TOCANE ST APRE - France
Mr Michel HERCHUELZ - 9 RUE CLEMENT ROASSAL, 06000 NICE - France
Mr Alain SIMONIAN - France
Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349273 - Publication au BOPI 2002-06-24
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Montres et bijoux fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à ecrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie clichés. Vêtements (habimement) chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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