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Marques déposées par monsieur Alain SEVESTRE
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5 a 7
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

5 a 7
Monsieur Alain SEVESTRE

Numéro de dépôt :
92402319
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque 5 a 7

Déposée le 17 janvier 1992 par monsieur Alain SEVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 5 a 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est monsieur Alain SEVESTRE domicilié(e) traverse de l'aiguade Domaine de Beauvallon, 83120 STE MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SEVESTRE ALAIN - France.

La marque 5 a 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5 a 7 est expirée depuis le 17 janvier 2002.

Alain SEVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : PEPS


Monsieur Alain SEVESTRE - traverse de l'aiguade Domaine de Beauvallon, 83120 STE MAXIME - France


Monsieur SEVESTRE ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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