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Marques déposées par monsieur Alain SERVE
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C'LEPOMPON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C'LEPOMPON
M. Alain SERVE

Numéro de dépôt :
3985388
Date de dépôt :
23/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C\'LEPOMPON de Alain SERVE

Présentation de la marque C'LEPOMPON

Déposée par voie électronique le 23 février 2013 par monsieur Alain SERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'LEPOMPON »

Le déposant est monsieur Alain SERVE domicilié(e) Jumeirah beach Residence, PO Box 5629, SHARJAH - Émirats arabes unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric SERVE domicilié(e) 46 Chemin de la Roue - 69380 - LISSIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 26 41

Alain SERVE a également déposé les autres marques suivantes : TOUCH MY POMPOM


M. Alain SERVE - Jumeirah beach Residence, PO Box 5629, SHARJAH - Émirats arabes unis


M. Eric SERVE - 46 Chemin de la Roue - 69380 - LISSIEU - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624166 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; pompons ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.