Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance
Monsieur Alain SEROUX

Numéro de dépôt :
4446857
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance de Alain SEROUX

Présentation de la marque ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par monsieur Alain SEROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Alain SEROUX domicilié(e) 16 RUE DU GRENACHE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN SEROUX domicilié(e) 16 RUE DU GRENACHE - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCLEAN AIR FROID CLIMATISATION Installation Désinfection Maintenance arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.


Monsieur Alain SEROUX - 16 RUE DU GRENACHE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Monsieur ALAIN SEROUX - 16 RUE DU GRENACHE - 34110 - FRONTIGNAN - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.