Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELOW THE LINE
Numéro de dépôt :
1478079
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/1997
Présentation de la marque BELOW THE LINE
Déposée le 9 avril 1987 par Alain SERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELOW THE LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BELOW THE LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELOW THE LINE est expirée depuis le 9 avril 1997.
Alain SERON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53