Marque expirée - Marque en non vigueur

TATA SISSI
Alain Séméteys

Numéro de dépôt :
3396901
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
TATA SISSI de Alain Séméteys

Présentation de la marque TATA SISSI

Déposée le 30 novembre 2005 par Alain Séméteys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TATA SISSI »

Le déposant est Alain Séméteys domicilié(e) 9 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Séméteys domicilié(e) 9 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA SISSI est expirée depuis le 30 novembre 2015.

Alain Séméteys a également déposé les autres marques suivantes : LEO SIGNARI , MYRIAPODE


Alain Séméteys - 9 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau,75015 PARIS - 75015 - France


Alain Séméteys - 9 rue du Docteur Jacquemaire Clémenceau,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; matériaux pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes à savoir métaux en feuilles ou en poudre, encres couleurs ;Supports magnétiques, optiques, d'images et de sons, logiciels ;Vêtements, chaussures, chapellerie ; Education ; formation ; service de loisirs ; édition et publications de livres, de support d'enseignement, de formation, de loisirs ; activités culturelles ; organisation de conférences, de séminaires notamment à distance par réseau informatique mondial ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.