Ambiance et Confort Bois
Présentation de la marque Ambiance et Confort Bois
Déposée le 6 octobre 2011 par Alain SELLENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ambiance et Confort Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Ambiance et Confort Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ambiance et Confort Bois est expirée depuis le 6 octobre 2021.
Alain SELLENET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04