Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass@dulte
Alain Schott
Francois Druel

Numéro de dépôt :
3590257
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2018
Pass@dulte de Alain Schott

Présentation de la marque Pass@dulte

Déposée le 23 juillet 2008 par Alain Schott et Francois Druel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass@dulte »

Les déposants sont Alain Schott domicilié(e) 41 rue de la Forge,95320 SAINT LEU LA FORÊT - 95320 - France et Francois Druel domicilié(e) 7 rue Félix Faure,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francois Druel domicilié(e) 7 rue Félix Faure,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass@dulte est expirée depuis le 23 juillet 2018.

Alain Schott a également déposé les autres marques suivantes : e ekwee , quand c'est panier, on reste assis , BOURSE 2.0 , SIGNÉ, DATÉ, PROUVÉ , vis@dulte


Alain Schott - 41 rue de la Forge,95320 SAINT LEU LA FORÊT - 95320 - France

Francois Druel - 7 rue Félix Faure,75015 PARIS - 75015 - France


Francois Druel - 7 rue Félix Faure,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Filtrage d'acces a Internet selon l'age notamment, acces privilegie.