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Marques déposées par Alain Schlotterbeck
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FractionalCar
Marque expirée - Marque en non vigueur

FractionalCar
Alain Schlotterbeck

Numéro de dépôt :
3626876
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2019
FractionalCar de Alain Schlotterbeck

Présentation de la marque FractionalCar

Déposée par voie électronique le 3 février 2009 par Alain Schlotterbeck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FractionalCar »

Le déposant est Alain Schlotterbeck domicilié(e) 3a rue de la gare,67340 Ingwiller - 67340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Schlotterbeck domicilié(e) 3a rue de la gare,67340 Ingwiller - 67340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FractionalCar est expirée depuis le 3 février 2019.


Alain Schlotterbeck - 3a rue de la gare,67340 Ingwiller - 67340 - France


Alain Schlotterbeck - 3a rue de la gare,67340 Ingwiller - 67340 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.