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Marques déposées par Alain SCHILS
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prévensanté
Marque expirée - Marque en non vigueur

prévensanté
Alain SCHILS

Numéro de dépôt :
3396235
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
prévensanté de Alain SCHILS

Présentation de la marque prévensanté

Déposée le 28 novembre 2005 par Alain SCHILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « prévensanté »

Le déposant est Alain SCHILS domicilié(e) 2bis Rue Porte des Forges,03100 MONTLUÇON - 03100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain SCHILS domicilié(e) 2bis Rue Porte des Forges,03100 MONTLUÇON - 03100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque prévensanté est expirée depuis le 28 novembre 2015.


Alain SCHILS - 2bis Rue Porte des Forges,03100 MONTLUÇON - 03100 - France


Alain SCHILS - 2bis Rue Porte des Forges,03100 MONTLUÇON - 03100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.