Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIC ELECTRIC TOOLS
Monsieur Alain SAVOURE

Numéro de dépôt :
97684099
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque ATLANTIC ELECTRIC TOOLS

Déposée le 16 juin 1997 par monsieur Alain SAVOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ATLANTIC ELECTRIC TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est monsieur Alain SAVOURE domicilié(e) 51 Rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain SAVOURE - France.

La marque ATLANTIC ELECTRIC TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIC ELECTRIC TOOLS est expirée depuis le 16 juin 2007.

Alain SAVOURE a également déposé les autres marques suivantes : KRAFTtech. , KILE , K-1503J , KRAFTTECH


Monsieur Alain SAVOURE - 51 Rue de la Bretonnerie, 45000 ORLEANS - France


Monsieur Alain SAVOURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Machines et machines outils spécifiquement désignées comme outillage électro-portatif et semi-fixe. Ces outillages sont utilisés dans la construction et les travaux du bâtiment. D'une manière plus spécifique, pour diverses activités de bricolage et des métiers de l'artisanat. Appareils et instruments électriques avec ou sans fil, comme Perçeuses, Ponçeuses, Scies circulaires et sauteuses, Perçeuses à colonne, Tourets à meuler, Scies à ruban, Tour à bois

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.