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Marques déposées par monsieur ALAIN SAPORTA
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MODU MODAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODU MODAL
Monsieur ALAIN SAPORTA

Numéro de dépôt :
4399551
Date de dépôt :
26/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2027
MODU MODAL de ALAIN SAPORTA

Présentation de la marque MODU MODAL

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2017 par monsieur ALAIN SAPORTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODU MODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur ALAIN SAPORTA domicilié(e) 81 RUE DE VERDUN - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN SAPORTA domicilié(e) 81 RUE DE VERDUN - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque MODU MODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODU MODAL arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ALAIN SAPORTA a également déposé les autres marques suivantes : Les Seigneuries VILL'AGE VERMEIL , CENTRE D HYDRO ESTHETICOTHERAPIE , LES SEIGNEURIES , LES SEIGNEURIES VILL'AGES


Monsieur ALAIN SAPORTA - 81 RUE DE VERDUN - 11000 - CARCASSONNE - France


Monsieur ALAIN SAPORTA - 81 RUE DE VERDUN - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.