ALAIN SAINT JOANIS, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
94516943
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2024
Présentation de la marque CHATEAUBRIAND
Déposée le 22 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN SAINT JOANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAUBRIAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALAIN SAINT JOANIS domicilié(e) 2 rue du 11 Novembre - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 025 644 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque CHATEAUBRIAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALAIN SAINT JOANIS, Société à Responsabilité Limitée - 2 rue du 11 Novembre - 63650 - LA MONNERIE LE MONTEL - France - SIREN 314025644
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256044 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 22 avril 2004 - Changement de dénomination n°391253 - Publication au BOPI 2004-04-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2013 n°2546039 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-12
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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