M. ALAIN SABATIER, Agissant pour le compte de la société "S.A.S." en cours de formation Mme. MARIE SABATIER, Agissant pour le compte de la société "S.A.S." en cours de formation
Numéro de dépôt :
4091823
Date de dépôt :
19/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2024
Présentation de la marque LES 3 LIEUX
Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par monsieur ALAIN SABATIER et madame MARIE SABATIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES 3 LIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Les déposants sont monsieur ALAIN SABATIER domicilié(e) 48 Bd Victor Hugo - 49300 - CHOLET - France et madame MARIE SABATIER domicilié(e) 48 Bd Victor Hugo - 49300 - Cholet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN SABATIER domicilié(e) 48 Bd Victor Hugo - 49300 - CHOLET - France.
La marque LES 3 LIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091823.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 LIEUX est expirée depuis le 19 mai 2024.
M. ALAIN SABATIER, Agissant pour le compte de la société "S.A.S." en cours de formation - 48 Bd Victor Hugo - 49300 - CHOLET - France
Mme. MARIE SABATIER, Agissant pour le compte de la société "S.A.S." en cours de formation - 48 Bd Victor Hugo - 49300 - Cholet - France
M. ALAIN SABATIER - 48 Bd Victor Hugo - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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