Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN
Alain RUIZ

Numéro de dépôt :
3863694
Date de dépôt :
04/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/10/2021
COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN de Alain RUIZ

Présentation de la marque COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN

Déposée le 4 octobre 2011 par Alain RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Alain RUIZ domicilié(e) 12 Rue des Albères - 66690 - Saint-André - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain RUIZ domicilié(e) 12 Rue des Albères - 66690 - Saint-André - France.

La marque COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863694.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COBLA *ELS UNICS* PASSE VILLE, MESSE, SARDANES BAL CATALAN est expirée depuis le 4 octobre 2021.


Alain RUIZ - 12 Rue des Albères - 66690 - Saint-André - France


Alain RUIZ - 12 Rue des Albères - 66690 - Saint-André - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Organisations de bals, Danses folkloriques.