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Marques déposées par monsieur Alain ROY
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BMC BATIR MOINS CHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMC BATIR MOINS CHER
Monsieur Alain ROY

Numéro de dépôt :
96635339
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque BMC BATIR MOINS CHER

Déposée le 22 juillet 1996 par monsieur Alain ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BMC BATIR MOINS CHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est monsieur Alain ROY domicilié(e) 4 Square Raphaël, 89600 SAINT FLORENTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque BMC BATIR MOINS CHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMC BATIR MOINS CHER est expirée depuis le 22 juillet 2006.

Alain ROY a également déposé les autres marques suivantes : CONTRASTE , E.T.C. CONSEIL EN GESTION D'ENERGIE , PLACARD A LA UNE , MINUISERIES NORD - SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , MENUISERIES NORD SUD LES SUR MESURES DE L'ARCHITECTURE , Allégorie


Monsieur Alain ROY - 4 Square Raphaël, 89600 SAINT FLORENTIN - France


R. TANCREDE SA - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Rejet partiel n°358850 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ; matériaux métalliques par les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques, coffres forts Matériaux de constructions non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes ; poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques Meubles, glaces (miroir) ; cadres

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.