Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CORNELLE
Numéro de dépôt :
1652413
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/02/2001
Présentation de la marque CHATEAU LA CORNELLE
Déposée le 6 février 1991 par monsieur Alain ROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CORNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CORNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CORNELLE est expirée depuis le 6 février 2001.
Alain ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35