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Marques déposées par monsieur ALAIN ROUSSET
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TERRA ENERGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA ENERGIES
M. ALAIN ROUSSET, Agissant pour le compte de la société "TERRA ENERGIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4262659
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
TERRA ENERGIES de ALAIN ROUSSET

Présentation de la marque TERRA ENERGIES

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par monsieur ALAIN ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA ENERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est monsieur ALAIN ROUSSET domicilié(e) 14 rue François de Sourdis, CS 81383 - 33077 - Bordeaux Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TERRA ENERGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ENERGIES arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


M. ALAIN ROUSSET, Agissant pour le compte de la société "TERRA ENERGIES" en cours de formation - 14 rue François de Sourdis, CS 81383 - 33077 - Bordeaux Cedex - France


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 12 décembre 2016 - Immatriculation de société n°690782 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine des énergies nouvelles ; expertise en affaires dans le domaine des énergies nouvelles ; gestion administrative de comptes de titres ; services d'analyse de marchés dans le domaine des énergies nouvelles ; comptabilité ; bureaux de placement ;

Services financiers, bancaires et monétaires ; affaires financières et monétaires ; informations et consultations en matière financière, bancaire, monétaire et boursière ; analyses financières ; intermédiations financières, bancaires et monétaires ; constitution de fonds ; placement de fonds : octroi d'avances de fonds ; gestion d'un fond d'investissement de capitaux ; transfert électronique de fonds ; services d'investissement de fonds ; cotes en bourse ; concours au renforcement de fonds propres de sociétés à savoir prise de participation dans le domaine financier ; acquisition et cession de tous instruments financiers ou titres émis par des sociétés ; investissements financiers dans le domaine des énergies renouvelables ; prise de participations financières dans les sociétés et les entreprises ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine des énergies renouvelables ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine des énergies renouvelables ; recherche et développement de nouveaux projets pour des tiers dans le domaine des énergies renouvelables ; prestation de conseils et services de conseillers dans le domaine des énergies renouvelables ; gestion de projets scientifiques et technologiques dans les domaines des énergies renouvelables.