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Marques déposées par monsieur Alain ROUSSET
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ROUSSET Le Melon de Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUSSET Le Melon de Provence
Monsieur Alain ROUSSET

Numéro de dépôt :
4562611
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
ROUSSET Le Melon de Provence de Alain ROUSSET

Présentation de la marque ROUSSET Le Melon de Provence

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par monsieur Alain ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUSSET Le Melon de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur Alain ROUSSET domicilié(e) Chemin des Limites - Les Gravons - 13130 - Berre l'étang - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE P3 Société D'avocat FERRARINI, Madame Valérie FERRARINI domicilié(e) 920 Chemin de Roman - Quartier Milhaud - 13120 - GARDANNE - France.

La marque ROUSSET Le Melon de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSET Le Melon de Provence arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.


Monsieur Alain ROUSSET - Chemin des Limites - Les Gravons - 13130 - Berre l'étang - France


ACE P3 Société D'avocat FERRARINI, Madame Valérie FERRARINI - 920 Chemin de Roman - Quartier Milhaud - 13120 - GARDANNE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Produits de l'agriculture bénéficiant des indications géographiques protégées « Farine de petit épeautre de haute Provence ; Petit épeautre de haute Provence ; Thym de Provence » et des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ; Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; fruits frais bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence ; Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.