Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT ET LA LOCATION P.E.L.
Monsieur Alain ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
92435264
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2002

Présentation de la marque SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT ET LA LOCATION P.E.L.

Déposée le 23 septembre 1992 par monsieur Alain ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT ET LA LOCATION P.E.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est monsieur Alain ROUSSEAU domicilié(e) 40 rue du Mont Valérien, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet "DROIT ET ENTREPRISE" - France.

La marque SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT ET LA LOCATION P.E.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE POUR L'EQUIPEMENT ET LA LOCATION P.E.L. est expirée depuis le 23 septembre 2002.

Alain ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ARTANCE


Monsieur Alain ROUSSEAU - 40 rue du Mont Valérien, 92210 SAINT CLOUD - France


Cabinet "DROIT ET ENTREPRISE" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

- les travaux publics - travaux d'ingénieurs

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.