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Marques déposées par Alain Rouffignat
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Galerie Mélusine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Galerie Mélusine
Alain Rouffignat
Bernadette Rouffignat

Numéro de dépôt :
3686288
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019
Galerie Mélusine de Alain Rouffignat

Présentation de la marque Galerie Mélusine

Déposée le 23 octobre 2009 par Alain Rouffignat et Bernadette Rouffignat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Galerie Mélusine »

Les déposants sont Alain Rouffignat domicilié(e) 21 rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France et Bernadette Rouffignat domicilié(e) 21 Rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Rouffignat domicilié(e) 21 rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galerie Mélusine est expirée depuis le 23 octobre 2019.


Alain Rouffignat - 21 rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France

Bernadette Rouffignat - 21 Rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France


Alain Rouffignat - 21 rue Gaston Balande - 17140 - LAGORD - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.